Pierre Brunet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Brunet (Pierre)
Objet:
aspirants
GENDARMERIE
Groupe:
École polytechnique en 2023
date_debut="2023-09-01"
JORFTEXT000049613870(source JORF)
nomination
30 Mai 202430/05/2024
De: Brunet (Pierre)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
17 novembre 2016
modifié fixant les règles relatives au concours d'admission de l'Ecole polytechnique, pour la filière PC
Filière PC
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000049237807(source JORF)
nomination
06 Mars 202406/03/2024
De: Brunet (Pierre, René)
vice-président d'une union locale d'anciens combattants ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034539587(source JORF)
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: Brunet (Pierre, Charles, René)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
médecine générale à Reims
concours
JORFTEXT000033253978(source JORF)
affectation
18 Octobre 201618/10/2016
De: Pierre Brunet
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC152618DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Pierre Brunet
Ingénieur de recherche CNRS, directeur adjoint
jusqu'à concurrence de 90 000 €
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er, aux personnes suivantes
DEC152546DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Pierre Brunet
Ingénieur de recherche CNRS, directeur adjoint
jusqu'à concurrence de 90 000 €
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er, aux personnes suivantes
1
DEC152072DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Octobre 201519/10/2015
De: Pierre Brunet
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC152071DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Octobre 201519/10/2015
De: Pierre Brunet
Ingénieur de recherche CNRS, directeur adjoint
jusqu'à concurrence de 90 000 €
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er, aux personnes suivantes
DEC142606DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
09 Décembre 201409/12/2014
De: Pierre Brunet
Objet:
directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC142608DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: Pierre Brunet
Objet:
de
DEC142608DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: Pierre Brunet
Objet:
de Michel Vilasi et de Mutapha Nadi
DEC142608DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: Pierre Brunet
Objet:
DEC142608DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: Pierre BRUNET
directeur de l'unité UMR 7074
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC142322DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: BRUNET (Pierre, Louis, Alexandre)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000028104595(source JORF)
cessation de fonction
22 Octobre 201322/10/2013
De: Pierre BRUNET
directeur de l'unité UMR 7074
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC132365DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Septembre 201302/09/2013
De: Pierre Brunet
Objet:
ingénieur de recherche CNRS, directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC130024DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201301/01/2013
De: Pierre Brunet
Objet:
de
DEC130024DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201301/01/2013
De: Pierre Brunet
Objet:
de Denis Fix et de
DEC130024DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201301/01/2013
De: Pierre Brunet
Objet:
DEC130024DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201301/01/2013
De: Pierre BRUNET
ingénieur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : INSTITUT FRANCO ALLEMAND DE
RECHERCHES SAINT LOUIS, UNIVERSITE DE STRASBOURG
Section : 15
Délégation Centre-Est
UMR n°7198
Directeur-adjoint
Groupe:
INSTITUT FRANCO ALLEMAND DE
date_debut="2013-01-01"
DEC122886DGDS(source BOCNRS)
renouvellement
19 Décembre 201219/12/2012
De: Brunet (Pierre, Raymond, Georges)
soldat de 1re classe, train. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000024753085(source JORF)
décoration
05 Novembre 201105/11/2011
De: Pierre BRUNET
directeur de l'unité UMR 7074
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC111492DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Juillet 201121/07/2011
De: Pierre BRUNET
professeur d'université
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche (UMR) n' 7074 intitulée Centre de théorie et analyse du droit
Remplace:M. Olivier CAYLA
Groupe:
Unité mixte de recherche (UMR) n' 7074 intitulée Centre de théorie et analyse du droit
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2011-09-30"
DEC1111551NSHS(source BOCNRS)
nomination
05 Juillet 201105/07/2011
De: Pierre Brunet
Objet:
ingénieur d'études t'm classe, directeur-adjoint de l'unité, à
DEC111356DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Juin 201115/06/2011
De: Pierre Brunet
ingénieur d'études 1” classe CNRS, directeur adjoint de l'unité
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1“
DEC111368DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Mai 201119/05/2011
De: Pierre Brunet
de
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1°
DEC111368DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Mai 201119/05/2011
De: Pierre BRUNET
professeur d'université
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche (UMR) n° 7074 intitulée Centre de théorie et analyse du droit
Remplace:M. Olivier CAYLA
Groupe:
Unité mixte de recherche (UMR) n° 7074 intitulée Centre de théorie et analyse du droit
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2011-09-30"
DEC111155INSHS(source BOCNRS)
nomination
19 Avril 201119/04/2011
De: Pierre BRUNET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire contrôleur général des assurances à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
Commissariat contrôleur général des assurances à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2010-10-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022299151(source JORF)
admission
04 Juin 201004/06/2010
De: Pierre Brunet
professeur des universités à l'université Paris X
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
date_debut="2009-10-01"
duree="5 ans"
ESRS0900500A(source BOESR)
nomination
07 Décembre 200907/12/2009
De: Brunet (Pierre, Victor, Gabriel)
gérant d'une maroquinerie, vice-président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Pierre Brunet
commissaire contrôleur général des assurances
Objet:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « assurance vieillesse »
Groupe:
Mission du service du contrôle général économique et financier « assurance vieillesse »
date_debut="2007-06-06"
JORFTEXT000000794367(source JORF)
nomination
26 Juillet 200726/07/2007
De: Brunet (Pierre, André, Louis)
secrétaire général adjoint de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Au grade de chevalier
Groupe:
Haut-commissariat aux solidarités actives
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000824279(source JORF)
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Brunet (Pierre, Georges)
professeur émérite des universités ; 61 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Brunet (Pierre)
président de la commission commerce à la chambre régionale de commerce et d'industrie Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
Commission des comptes commerciaux de la nation
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000789660(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Pierre Brunet
secrétaire général adjoint
Objet:
tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice, mémoires en réponse et en réplique, appels, pourvois en cassation et désistements
JORFTEXT000000789928(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 200505/04/2005
De: Brunet (Pierre, Georges)
président du conseil scientifique d'un parc naturel régional. Chevalier du 7 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-07"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pierre Brunet
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 16 novembre 1987)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de deux ans
Groupe:
Commissariat contrôleur général des assurances de 1er échelon
date_debut="2001-07-03"
JORFTEXT000000407160(source JORF)
nomination
30 Septembre 200130/09/2001
De: Pierre Brunet
Objet:
Tableau d'avancement au grade de commissaire contrôleur général
ANNEE 2001
JORFTEXT000000225406(source JORF)
inscription
30 Septembre 200130/09/2001
De: Pierre Brunet
commissaire contrôleur en chef des assurances
Objet:
adjoint au chef du service du contrôle des assurances
Groupe:
Service du contrôle des assurances
JORFTEXT000000575045(source JORF)
désignation
14 Décembre 200014/12/2000
De: Brunet (Pierre)
université de Rouen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000767595(source JORF)
nomination
14 Octobre 200014/10/2000
De: Brunet (Pierre)
Objet:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit public
JORFTEXT000000766180(source JORF)
admission
21 Juillet 200021/07/2000
De: Brunet (Pierre, Charles)
président d'une société de transport ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Brunet (Pierre)
Objet:
la liste des membres du collège électoral, formé des 147 membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger, appelés à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 27 septembre 1998
par ordre alphabétique comme indiqué dans la présente annexe
A N N E X E
ELECTION DE QUATRE SENATEURS
REPRESENTANT LES FRANÇAIS ETABLIS HORS DE FRANCE
Scrutin du dimanche 27 septembre 1998
Liste des membres du collège électoral
Groupe:
Collège électoral, formé des 147 membres élus du Conseil supérieur des Français de l'étranger, appelés à prendre part à l'élection de quatre sénateurs représentant les Français établis hors de France, le dimanche 27 septembre 1998
JORFTEXT000000755773(source JORF)
composition
22 Septembre 199822/09/1998
De: Brunet (Pierre)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie urologique : centre hospitalier de Lens
Objet:
praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants
JORFTEXT000000374011(source JORF)
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Brunet (Pierre, Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/12
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1995-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000187295(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Brunet (Pierre, Jean-Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Charles Brunet et Josette Regal, notaires associés
notaire
notaire_residence="Châtillon-sur-Chalaronne (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000000568584(source JORF)
cessation de fonction
14 Novembre 199714/11/1997
De: Brunet (Pierre)
Objet:
au Conseil supérieur des Français de l'étranger à l'issue du scrutin du
8 juin 1997
s'établit
Circonscription électorale de Nairobi
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000200121(source JORF)
élection
21 Juin 199721/06/1997
De: Brunet (Pierre)
secrétaire général d'un organisme à caractère humanitaire. Chevalier du 28 septembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-28"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
promotion
15 Mai 199715/05/1997
De: Brunet (Pierre, Eugène)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Hong-kong
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000744455(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Brunet (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Sylvestre (Lucien)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000374245(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Brunet (Pierre, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1989/10 B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000552860(source JORF)
nomination
26 Mars 199526/03/1995
De: Brunet (Pierre, Henri)
gendarme; 24 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Brunet (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Brunet (Pierre, Edouard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1992/08
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000346975(source JORF)
nomination
31 Juillet 199331/07/1993
De: Brunet (Pierre, Guy, Eugène)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Brunet (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000725162(source JORF)
nomination
19 Septembre 199219/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.